Pièce B - Dossier candidature

Fiche descriptive du projet (1 page maximum)
Acronyme
Titre du projet en français
Mots clés :
Coordinateur : (Nom et organisme)
Equipe(s) associée(s) : (Noms et organisme)	Partenaire 2 : Partenaire 3 : Partenaire 4 : Partenaire 5 :
Budget total Aide demandée	€ €	Durée du projet	mois

Résumé (non confidentiel, utilisé pour la communication externe) (1 page maximum)

Le résumé du projet doit être autoportant et présenter les objectifs et les résultats attendus ainsi que les points forts du projet. La qualité de rédaction du résumé est un critère d’évaluation du dossier.

Ce résumé sera utilisé par l’ADEME et l’OFB pour communiquer sur le projet sur leurs pages web dès son lancement .

L’objectif de ces pages web projets est de présenter la richesse et la pertinence des projets de recherche soutenus par l’ADEME et l’OFB, dès leur lancement.

Merci de rédiger ce résumé en suivant les conseils rédactionnels ci-dessous.

Conseils rédactionnels pour le résumé :

Titre : 120 signes, idéalement 6 à 8 mots, maximum 10. Utiliser des mots clés en début de titre et être explicite

Exergue (Chapô) : 250 signes, entre 3 et 6 lignes. Il présente le projet dans les grandes lignes.

2 ou 3 paragraphes avec des intertitres : 60 signes, 6 à 8 mots

Corps de texte : 3000 signes

Quelques conseils pour la rédaction de votre résumé :

- Structure en pyramide inversée (du plus essentiel au moins essentiel)

- Privilégier les phrases courtes, la concision et la simplicité

- Faire apparaitre les mots-clés essentiels plusieurs fois dans le contenu

- Utiliser à la fois les acronymes et les intitulés complets

- Utiliser le gras pour faire ressortir les messages clés dans le contenu

- Utiliser des « listes à puces » pour faciliter la lecture

- Le cas échéant, insister sur la synergie entre les différents types d’acteurs et la valeur ajoutée de la composition du consortium

(merci de supprimer ce paragraphe du dossier déposé)

Objectifs détaillés du projet (2 pages maximum)

Décrire :

les objectifs scientifiques et techniques du projet et identifier les verrous levés par la réalisation du projet,

les résultats attendus à l’issue du projet,

le ou les produits finaux escomptés.

(merci de supprimer ce descriptif du dossier déposé)

Contexte et positionnement du projet (7 pages maximum)

Contexte et enjeux (1 page maximum)

Présenter le contexte général du projet et le(s) type(s) de recherche concerné(s) (recherche en connaissances nouvelles, et pour d’éventuelles ambitions de valorisations économiques, recherche industrielle ou développement expérimental).

Préciser le contexte national, l’approche réglementaire et économique de référence pour le projet.

Préciser si besoin le contexte territorial et les enjeux associés, tel que l’existence d’une communauté territoriale d’acteurs de la recherche reconnue à l’international, d’un label délivré à ce projet par un pôle de compétitivité ou d’une articulation avec des projets du territoire (PCAET, SRCAE, PDPGDND, Agenda 21…), ou encore d’une dimesion « recherche-action ». pertinente pour le territoire ciblé.

(merci de supprimer ce descriptif du dossier déposé)

Etat de l’art scientifique et caractère innovant du projet (3 pages maximum)

Démontrer le caractère innovant et/ou différentiant du projet, en le positionnant par rapport :

au contexte général précédemment décrit

à des projets portant sur le même sujet de recherche que cette proposition et bénéficiant ou ayant bénéficié de financements publics (régionaux, nationaux ou européens) et impliquant un ou plusieurs partenaires. Préciser l’articulation de cette proposition avec ces projets

aux axes scientifiques de l’APR

à la littérature internationale existante

Faire apparaître d’éventuels résultats préliminaires.

Les références bibliographiques seront précisées à la fin de ce document.

(merci de supprimer ce descriptif du dossier déposé)

Résultats et bénéfices (environnementaux, socio-économiques…) (3 pages maximum)

Détailler les résultats attendus en fin de projet.

Démontrer la pertinence du projet au regard des enjeux environnementaux.

Dans le cas du développement de nouveaux produits ou services, le porteur de projet quantifiera les bénéfices environnementaux permis par l’utilisation de cette solution.

Détailler d’éventuels bénéfices socio-économiques tels que

les impacts sur le capital humain (formation, montée en compétence, …).

Préciser si les résultats du projet peuvent contribuer à des actions de normalisation (et si oui comment).

(merci de supprimer ce descriptif du dossier déposé)

Programme scientifique et technique, organisation du projet (10 pages maximum)

Présenter le programme scientifique, décrire brièvement chaque lot, les livrables attendus et les jalons décisionnels.

Les lots représentent les grandes phases du projet : ils doivent être en nombre limité (6 maximum) et peuvent être divisés en tâches (voir figure). Ne pas oublier les activités et actions de coordination, de dissémination et de valorisation.

PROJET LOT 1 LOT 2 LOT 3	Tâche 1.1	Tâche 1.2	Tâche 1.3 …	Tâche 2.1	Tâche 2.2	Tâche 2.3 …	Tâche 3.1	Tâche 3.2	Tâche 3.3 … Responsable Responsable Responsable

Réaliser un diagramme présentant les liens logiques entre les différents lots (organigramme technique). Cette figure inclura les équipes coordonnant et impliquées dans chaque lot.

Pour chaque lot, présenter

les objectifs et critères de réussite,

le programme détaillé des travaux effectués et les contributions des partenaires (le « qui fait quoi »), les personnels permanents/non permanents, équipements nécessaires, et éléments de fonctionnement afférents

la description des méthodes et des choix (techniques notamment) privilégiés pour répondre à la problématique abordée. Des représentations graphiques pourront accompagner cette description,

fournir les éléments quantitatifs permettant d’apprécier l’adéquation entre les méthodes et les résultats attendus. Par exemple, par la description des pilotes (localisation, dimensions, équipements…), des sites expérimentaux ou zones d’essais (activités anthropiques, hydrologie, lithologie, géométrie, polluants et concentration…), etc.

les différents résultats attendus en fin du lot,

les risques du lot (liés à la réalisation du lot, à la non atteinte des critères de réussite…) et les solutions de repli envisagées.

(merci de supprimer ce paragraphe du dossier déposé)

Calendrier (2 pages maximum)

Présenter sous forme graphique un échéancier des différents lots et leurs dépendances.

Placer les jalons décisionnels, les réunions et les livrables.

Pour assurer le suivi du projet vis-à-vis de l’ADEME et de l’OFB, il est proposé au consortium de prévoir :

des points téléphoniques semestriels, à l’initiative du coordinateur, pour présenter l’avancée des travaux ;

des comités de pilotage, organisés annuellement, en présence de l’ADEME et de l’OFB. Selon la confidentialité qui s’appliquera au projet, ce comité de pilotage sera composé de personnalités extérieures expertes dans le domaine de recherche concerné par le projet, des participants et des financeurs du projet et d’utilisateurs potentiels tels que des collectivités, industriels ou gestionnaires de bassins versants. Le but sera de présenter l’avancement du projet et de résoudre d’éventuelles difficultés. Il laissera une large part à la discussion pour confirmer l’avancement selon les étapes prévues ou donner de nouvelles orientations au projet en fonction des résultats déjà obtenus. Suite à la réunion, un compte-rendu sera rédigé par le coordinateur et transmis aux participants, de même que la(les) présentation(s) faite(s) durant la réunion ;

la fourniture de rapports d’avancement annuels, bilan démarche durable et d’un rapport final compilation des résultats obtenus lors de la réalisation du projet ;

la transmission de données multimédia en version électronique et susceptibles d’être utilisées par l’ADEME et l’OFB pour leurs actions de communication sur le projet : en particulier des photographies haute définition (au format jpeg ) représentatives du projet, accompagnées d’une légende et du crédit photo associé. Les éventuelles vidéos associées au projet (thèse, présentation du protocole expérimental, …), etc.

Pour le coordinateur, prévoir une réunion au siège de l’ADEME à Angers ou de l’OFB à Vincennes pour la présentation des résultats finaux du projet et la participation aux évènements liés à l’animation de l’appel et organisés à l’initiative de l’ADEME et l’OFB (ex : séminaires de lancement, à mi parcours et final).

(merci de supprimer ce paragraphe du dossier déposé)

Stratégie de valorisation des résultats et mode de protection et d’exploitation des résultats (1 page maximum)

Présenter les stratégies de valorisation des résultats : appui aux politiques publiques, publications scientifiques, valorisations économiques, réplicabilité, animation territoriale, etc.

Présenter les modes de protection et d’exploitation des résultats envisagés.

Il est demandé aux partenaires du projet d’établir entre les partenaires un accord de partage des droits de propriété intellectuelle et industrielle afférents à l’opération et d’en remettre une copie signée à l’ADEME et une à l’OFB. Cet accord de partenariat devra également régir les dispositions relatives à la communication autour du projet (rôles et responsabilités de l’ensemble des partenaires).

(merci de supprimer ce paragraphe du dossier déposé)

Description, adéquation et complémentarité des partenaires (1/2 page maximum par partenaire)

Décrire brièvement chaque partenaire et fournir les éléments permettant d’apprécier la qualification des partenaires dans le projet (« pourquoi qui fait quoi »).

Montrer la complémentarité et la valeur ajoutée des coopérations entre les différents partenaires.

Fournir les éléments permettant de juger la capacité du coordinateur (financière, organisationnelle) à piloter le projet. En particulier, indiquer la possibilité éventuelle pour le coordinateur d’avoir mandat de reversement aux partenaires des aides fournies par l’OFB.

(merci de supprimer ce paragraphe du dossier déposé)

Démarche « recherche responsable »

Conformément à l’annexe 1 du cahier des charges de l’appel, nous vous invitons à identifier des actions en faveur de la réduction des impacts des activités de recherche applicable à votre projet.

Merci de préciser les actions que vous souhaitez intégrer dans la conduite de votre projet et pour lesquelles vous vous engagez à transmettre un bilan de réalisation pour permettre à l’équipe ADEME/OFB d’évaluer les effets directs et indirects de votre démarche d’engagement.

(merci de supprimer ce paragraphe du dossier déposé)

En vue de limiter les impacts des activités de recherche lors de la réalisation du projet

l’équipe du projet exclut l’avion de ses déplacements en France

l’équipe du projet exclut l’avion de ses déplacements à l’étranger, lorsqu’il existe une solution de transport alternative permettant un temps de trajet raisonnable

l’équipe du projet n’envoie plus de pièce jointe (lien de téléchargement, espace cloud raisonné)

l’équipe du projet nettoie sa boite mail une fois par mois et limite le nombre de destinataires

l’équipe du projet prévoie une alternative végétarienne à chaque évènement

l’équipe du projet met en place une démarche globale d’évènementiel durable (limite le gaspillage alimentaire, alternative végétarienne, favorise les produits de saison, bio et locaux, utilise de la vaisselle réutilisable…)

l’équipe du projet réduit sa production de déchets

l’équipe du projet favorise le réemploi et assure le tri et la valorisation de ses consommables (papier/carton, verre, métal, plastique et biodéchets)

Budget (2 pages maximum)

En complément de l’annexe financière, remplir le tableau suivant :

Coût total (euros)	Coût éligible (euros)	Aide demandée (euros)	Taux d’aide demandé % (/ coût éligible)
Partenaire 1 (coordinateur)
Partenaire 2

Fournir si besoin les éléments justifiant certains postes de dépenses significatifs (ex : équipement, sous-traitance, facturation interne, missions).

N.B : L’effet incitatif signifie, aux dispositions communautaires, que l’aide doit déclencher chez son bénéficiaire un changement de comportement l’amenant à intensifier ses activités de RDI ou de protection de l’environnement. Le changement de comportement que l’aide permet doit pouvoir être apprécié. On utilise en général les critères de renforcement de l’ampleur, de la portée ou du rythme du projet pour cette évaluation.

Informations complémentaires

Implication des partenaires dans d’autres contrats

(un tableau par partenaire)

Mentionner ici les projets récemment financés ou en cours d’évaluation portant sur le même sujet de recherche au sein de programmes nationaux de recherche et auprès d’organismes, de fondations, à l’Union Européenne, … que ce soit comme coordinateur ou comme partenaire. Pour chacun, donner le nom de l’appel à projets, le titre du projet et le nom du coordinateur.

Partenaire	Source de financement	Intitulé de l’appel à projets	Titre du projet	Nom du partenaire coordinateur	Montant demandé	Date début & Date fin
N°
N°

Expertise du projet déposé

Mentionner ici les experts que vous souhaiteriez voir mobilisés, ou exclus, pour contribuer à l’évaluation de votre projet.

Références bibliographiques